Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LE SIECLE EN IMAGES"
CAPA PRODUCTION S.A.R.L

Numéro de dépôt :
96648967
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque "LE SIECLE EN IMAGES"

Déposée le 30 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE SIECLE EN IMAGES" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPA PRODUCTION domicilié(e) 80, rue de la Croix-Nivert, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPA PRODUCTION ELISABETH BEUVAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAPA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LE CINEMA DES LUMIERE


CAPA PRODUCTION S.A.R.L - 80, rue de la Croix-Nivert, 75015 PARIS - France


CAPA PRODUCTION ELISABETH BEUVAIN - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256450 - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1998-06-16

Titre de l'émission

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.